L'entrepôt douanier est une solution incontournable à l'importation de marchandises

Entrepôt douanier : allié de la gestion des importations et des exportations

20 juillet 2021

L’entrepôt douanier est un entrepôt spécifique utilisé pour stocker des marchandises provenant de pays tiers et bénéficiant d’un report de paiement des droits d’importation, jusqu’à ce que la destination finale des produits soit déterminée.

Dans cet article, nous nous intéressons aux entrepôts douaniers et à leurs avantages.

Définition d’un entrepôt douanier

On entend par entrepôt douanier un entrepôt destiné au stockage de marchandises en provenance de pays tiers, sous le contrôle des autorités douanières. Durant le temps de stockage des produits dans ces installations, l’entreprise est exonérée de taxes et de droits, de charges fiscales qui ne doivent être acquittées que lorsque les marchandises sont expédiées vers leur destination finale.

Les entreprises importatrices de marchandises non périssables de grande valeur, à rotation faible ou moyenne, par exemple, utilisent souvent le régime de l’entrepôt douanier parce qu’il leur permet de différer le paiement des frais jusqu’à la sortie des marchandises vers leur destination finale.

De même, l’entrepôt douanier est généralement utilisé par les sociétés commerciales internationales (mieux connues sous le nom de trading companies) qui souhaitent disposer de stocks sur certains territoires pour l’exporter vers d’autres (et également pour commercialiser leurs produits dans ce même pays). Ce serait le cas d’une entreprise qui stocke des produits en provenance des États-Unis dans un port au Portugal, puis les expédie vers d’autres pays d’Europe.

Avantages de l’entrepôt douanier

L’entrepôt douanier est une solution qui facilite le commerce international. L’un des avantages les plus notables est qu’il permet aux entreprises de différer le paiement des taxes et des droits d’importation jusqu’au moment où les marchandises quittent l’entrepôt. Cela signifie que le paiement peut être effectué en même temps que la vente réelle, les entreprises bénéficient donc d’un gain de trésorerie.

Un autre avantage par rapport à d’autres types d’entrepôts réglementés est que légalement les marchandises peuvent être stockées pendant une durée illimitée (sauf, bien sûr, pour les denrées périssables avec une date de péremption). Cela signifie-t-il que l’entreprise propriétaire des biens ne peut pas y accéder pendant la période de placement sous surveillance douanière ? Pas du tout, les biens stockés sous ce régime douanier restent accessibles par le titulaire de l’autorisation, pour effectuer certaines manipulations, tels que l’amélioration de leur présentation ou leur déplacement vers un autre entrepôt douanier.

Il est également important de souligner la possibilité de ne retirer qu’une partie des biens placés sous ce régime. De cette manière, les entreprises peuvent les sortir progressivement, en fonction de la demande. Les frais correspondants seront payés au moment où les marchandises quitteront l’entrepôt et seront proportionnels au nombre de produits retirés.

D’autre part, l’entrepôt douanier est également avantageux pour la rapidité de livraison. Lorsqu’une vente est conclue, les entreprises importatrices peuvent expédier les produits depuis ces entrepôts. Comme elles ont un stock disponible cela évite de les envoyer depuis le pays de provenance, et les délais de livraison sont ainsi raccourcis.

Dans un entrepôt douanier, les produits peuvent être stockés sans limitation de durée
Dans un entrepôt douanier, les produits peuvent être stockés sans limitation de durée

Les différents types d’entrepôts douaniers

Les entrepôts douaniers sont classés en deux catégories, selon leur propriété :

  • Entrepôt douanier privé : son utilisation est réservée à la personne ou à l’entreprise titulaire de l’autorisation. En outre, seules les marchandises liées à leur activité peuvent être stockées dans leurs locaux.
  • Entrepôt douanier public : il peut être géré en privé ou par l’administration publique mais, contrairement au cas précédent, toute entreprise peut en faire usage. La conformité des marchandises peut être assurée par le dépositaire (la personne ou l’entreprise autorisée à gérer l’entrepôt), le déposant (la personne ou l’entreprise qui dépose les marchandises) ou bien les autorités douanières.

Quel que soit le type d’entrepôt douanier, sa fonction est la même : stocker des produits pour une durée illimitée jusqu’à ce qu’une destination leur soit assignée.

Différence entre entrepôt douanier et entrepôt fiscal

Il est important de ne pas confondre un entrepôt douanier avec un entrepôt fiscal. Bien que leur fonction soit essentiellement la même ─ stocker des marchandises tierces en suspension de droits et taxes jusqu’à leur distribution ─, dans les entrepôts fiscaux, la durée de stockage des marchandises est raccourcie à une durée maximum de cinq ans.

Généralement situés dans les ports, près des frontières ou des aéroports, les entrepôts fiscaux sont surveillés en permanence par un agent en douane agréé. Il s’agit d’une solution privilégiée par les importateurs de boissons alcoolisées qui souhaitent payer des taxes sur leurs produits uniquement au moment de leur commercialisation.

Un exemple d’entrepôt fiscal est celui de Luís Simões à Guadalajara (Espagne), équipé de systèmes de stockage Mecalux. Ce prestataire logistique, propose des solutions de transport, de stockage et de picking pour les entreprises de tous les secteurs, et dispose d’un centre divisé en deux entrepôts, en plus de deux entrepôts fiscaux pour les professionnels du commerce de boissons.

Le prestataire logistique Luís Simões possède deux entrepôts fiscaux pour ses clients du secteur de boissons, et sont équipés de rayonnages Mecalux
Le prestataire logistique Luís Simões possède deux entrepôts fiscaux pour ses clients du secteur de boissons, et sont équipés de rayonnages Mecalux

Solutions de stockage pour un entrepôt douanier

En somme, comme vu précédemment, il est possible de stocker toutes sortes de marchandises dans un entrepôt douanier, des produits appartenant à différents clients et ce sur une très longue durée. Alors, on peut se demander à quoi ressemble ces installations si particulières.

En premier lieu, un entrepôt douanier doit être équipé de systèmes de stockage qui facilitent la gestion de marchandises hétérogènes, comme des palettes, des bacs ainsi que des conteneurs. La solution la plus efficace est le rayonnage à palettes classique, particulièrement adapté aux produits palettisés avec une grande variété de références. L’accès direct aux rayonnages permet également de charger et décharger les produits des emplacements avec agilité.

D’autre part, les installations doivent disposer de systèmes de stockage capables de stocker autant d’articles que possible et qu’ils puissent y rester pour une durée indéterminée dans des conditions optimales. La meilleure solution pour répondre à ce besoin est d’installer le système Pallet Shuttle pour charger et décharger les palettes. Il permet de compacter les marchandises et d’accumuler un volume important de palettes dans un espace restreint. De même, grâce à la navette motorisée, les entrées et les sorties sont accélérées et optimisées.

Il convient également de noter qu’un entrepôt douanier doit être adapté pour assurer une bonne gestion des marchandises. Par exemple, pour les produits stockés à une température contrôlée, il faudra des entrepôts frigorifiques ou des chambres de congélation.

Enfin, en tenant compte que ces entrepôts stockent un grand nombre de références de différents clients, il est fondamental d’avoir un logiciel de gestion d’entrepôt (WMS) pour contrôler les stocks et assurer le suivi des entrées et des sorties.

Dans un entrepôt douanier, le système Pallet Shuttle permet de stocker de nombreux produits dans un espace restreint
Dans un entrepôt douanier, le système Pallet Shuttle permet de stocker de nombreux produits dans un espace restreint

Une solution pour le commerce international

Un entrepôt douanier est une installation destinée à stocker des produits provenant de pays tiers, et sont utilisés par différentes entreprises, tout secteur confondu, qui optent pour cette solution afin d’importer des produits ou distribuer leurs articles dans d’autres pays. Son attrait principal est évident : le paiement des taxes se fait au fur et à mesure que les marchandises sont expédiées.

Dans ces installations, où de nombreux produits différents sont stockés pour une durée illimitée, il est nécessaire d’avoir des solutions qui facilitent les tâches de stockage et de préparation des commandes en maintenant les produits en parfait état. Bénéficiez de l’expertise de Mecalux, spécialisée dans l’équipement de tout type d’entrepôt : contactez-nous, nous vous conseillerons sur les systèmes de stockage les plus efficaces, adaptés à votre entreprise.